Politique et procédures de gouvernance
Partie I - Fondamental
Partie II - Règlement administratif
Partie III - Politique, directives et procédures
Partie IV - Termes de référence de la gouvernance
Membres:
Directeurs :
Officiers :
Comités :
- Comité des services corporatifs
- Comité des finances et d'audit
- Comité de gouvernance
- Comité des Prieurs
Risque de gouvernance :
Partie V - Principaux documents d'exploitation